L'auto-évaluation — Kuzul Silienn

Audit Flash & Évaluation Gratuite

Conformité Douanière & Contrôle Export

Évaluez en moins de 3 minutes la maîtrise des règles applicables aux technologies innovantes, flux internationaux et sous-traitance défense.

Biens à Double Usage (BDU) 1 / 10

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Audit Flash TPE / PME

Auto-Diagnostic d'Exposition aux Risques Export

Répondez à ces 4 questions pour identifier votre exposition aux blocages douaniers, formalités SIGALE / SBDU et réglementations extraterritoriales.

1 Quelles technologies concevez ou exportez-vous ?

Cochez toutes les catégories concernées.

Cybersécurité & Chiffrement : Logiciels d'analyse, détection d'intrusion, protocoles cryptographiques Photonique, Lasers & Spatial : Sous-systèmes optiques, émetteurs laser, satellites et charges utiles Drones & Robotique : AUV sous-marins, drones aériens, acoustique navale, sonars Sous-traitance Défense : Pièces mécaniques ou électroniques pour Naval Group, CMN, MBDA, KNDS

2 Vos produits intègrent-ils des composants ou briques logicielles d'origine américaine ?

Oui, des capteurs, puces spécifiques ou librairies logicielles sous restrictions américaines (EAR / ITAR) Oui, mais uniquement des composants électroniques grand public standards (COTS) Non, approvisionnements 100 % européens / non américains

3 Vers quelles zones géographiques vendez-vous (ou prospectez-vous) ?

Moyen-Orient, Asie-Pacifique, Amérique Latine ou pays sous surveillance / embargo Amérique du Nord (USA, Canada), Royaume-Uni, Suisse, Japon Exclusivement Union Européenne

4 Avez-vous déjà déposé un dossier d'autorisation sur SIGALE (DGA) ou EGIDE (SBDU) ?

Non, nous ne savions pas que nos équipements ou logiciels pouvaient exiger une licence d'État Nous laissons notre transitaire ou transporteur express gérer les déclarations en douane Oui, nous disposons d'un compte opérateur actif et d'un suivi interne formalisé

Synthèse de Vulnérabilité Réglementaire

Indice de risque estimé 0%

Mesures prioritaires recommandées :

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Bénéficiez d'un diagnostic d'exposition gracieux de 45 minutes pour sécuriser vos prochaines expéditions.

Kuzul Silienn